Mentions Légales

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Présentation générale

Dénomination
SNC DU MAINE DRILHON

Siège social
Domaine de Chez Maillard, 1 route du Ménager, 16440 CLAIX
Tel. (Standard) : +33 (0)5 45 66 35 72
Télécopie : +33 (0)5 45 66 48 34

Elements juridique
Siret : 34926142000013
Code Naf : 1101Z

Directeur de publication
BOEGLER Emeline, Responsable Marketing & Communication

Conception et Réalisation

AGENCE SIGNE CLAIR

Edition
SNC MAINE DRILHON

Hébergement
AGENCE SIGNE CLAIR

Propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du site et des sous-sites www.abecassis-cognac.fr constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de DOMAINES FRANCIS ABECASSIS au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.

En vertu de cette propriété, DOMAINES FRANCIS ABECASSIS peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

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Bases de données
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Ainsi, conformément à l’article L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, DOMAINES FRANCIS ABECASSIS interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées ou pédagogiques.

Responsabilités
Le non-respect des règles exposées ci-dessus entraînera, sauf obtention de l’accord préalable et expresse de DOMAINES FRANCIS ABECASSIS, une violation des droits de propriété intellectuelle.
Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de DOMAINES FRANCIS ABECASSIS.
Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :
DOMAINES FRANCIS ABECASSIS
1 route du Ménager
Domaine de Chez Maillard
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Exploitations interdites
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Est expressément interdite toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).
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Marques et logos
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Contacter DOMAINES FRANCIS ABECASSIS
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Loi applicable et Juridiction compétente
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Contacts
DOMAINES FRANCIS ABECASSIS
1 route du Ménager
Domaine de Chez Maillard
16440 CLAIX
contact@abk6-cognac.com

© SNC MAINE DRILHON Tous droits réservés

Crédits
Crédits Photographies et vidéos
-Studio Wizard – Fabrice Schäck
-Gabriel Chatenet photographe
-Studio Prigent
-Sylvain Belan
-Emaelproductions – Antoine De Boisgelin

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